L'épée de damoclès qui pèse sur yayi Boni

Yayi Boni est-il pris entre deux feux ou il maitrise la situation qui se passe dans son pays le Bénin?

voilà autant de question que bon nombre de béninois se posent.

Mais retenez que Yayi Boni est pris entre deux feux et n'a plus d'échappatoire.

1- Il va perdre les élections

2- La Haute Cour de Justice l'attend à bras ouvert et ne pourra l'éviter..........

Cependant rien n'est encore perdu car quand on vit il ya de l'espor dit-on! Et si Boni YAyi y compte je lui répond que l'espor c'est pour lesz faibles et les grands hommes agissent et attendent les résultats qui ne sont que succès et gloire.

Je l'avais prévbenu et il ne m'a pas écouté.J'ai crié e il n'a pas attendu.Maintenant je m'en vais sans rien laisser et attendre.je le livre à son propre sort

Que dieu le protège c'était quand même un grand homme mais qui n'a pas su demeuré au sommet de la hiérachie et qui en est tombé. Je regrette mais je dis toujours rien n'est encore perdu.Toute situation aussi délicate a toujours un côté avantageux qu'il faut saisir..........

DE LA CRUAUTE A LA CLEMENCE:S'IL VAUT MIEUX ETRE AIME QUE CRAINT OU CRAINT QU'AIME

De l'amour à la cruauté, il n'y a qu'un seul pas.Et à la question de savoir s'il vaut mieux etre aimé que craint ou craint qu'aimé, Machiavel répond que si l'un doit manquer, il vaut mieux etre craint plutot que d'etre aimé; et croyez moi il a parffaitement raison.

La peur que les hommes ont de vous inspire respect et crainte d'etre puni après un mauvais comportement.ils sont prudents et méfiant et ne vous approche qu'après longue et profonde analyse.

Mais s'il vous aime, ils se permettent tout et disent non il n'est pas si méchant tu peux le faire et il comprendra.Cette liberté et volupté avec laquelle ils vous traitent, leur donne un très grand pouvoir sur vous et ils n'ont guère peur de vous affronter et de vous défier sur votre propre terrain et croyez moi cela vous rend plus vulnérable.

Ce que je conseille est que je szuis d'avis de Machiavel et que la crainte qu'on à de vous, est préférable à l'amour impur et mesquin que l'on vous porte.Ceux qui s'articuleront à choisir cette voie, doivent savoir que les méchants sont haïs et blâmés voire détestés toutes leurs vies et ont plus d'ennemis.Alors chers amis réfléchissez avant de faire votre choix car moi j'ai fait le mien et je ne connais que gloire et fortune.

FAUT- IL BRULER LA CONSTITUTION DU BENIN ?

REPUBLIQUE DU BENIN
UNIVERSITE D4ABOMEY-CALAVI
FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCES POLITIQUES

Etude sur le Thème :

FAUT- IL BRULER LA CONSTITUTION DU BENIN ?











Présenté par :
Lord Aum Rockas AMOUSSOUVI
Tél 00229 96 96 50 11/ 95 59 16 13/ 98 97 78 05
E-mail :rockas2022@gmail.com
Site : www.lordaumrockas.unblog.fr

www.lordaumrockas.blogspot.com



Introduction

I- De la notion de Constitution

A-Source et Signification

B- De la Constitution Béninoise

II- De l’importance et des conséquences de la disparition de la constitution Béninoise

A- De l’importance à la disparition

B- Des conséquences de sa disparition
















Introduction

Tout homme étant né libre et maître de lui-même, nul ne peut sous quelque prétexte que ce puisse être, l’assujettir sans son aveu. Décider que le fils d’un esclave naisse esclave, c’est décider, qu’il ne naisse pas homme.

La liberté devient alors un élément fondamental et essentiel de la nature humaine. C’est elle ‘’liberté’’ qui permet à tout individu de faire tout ce que les lois permettent c’est elle liberté qui permet de penser à une chose ou de ne pas y penser ; C’est elle ‘’liberté’’ qui permet à l’individu de s’associer à ses semblables pour former une société fondée par la volonté des hommes qui décident d’établir entre eux une collectivité et définissant les principes fondamentaux auxquels celle-ci devra se conformer :’’le pate social’’. Ce pacte qui repose sur le consentement des individus qui auraient accepté par ce contrat, de limiter mutuellement leurs libertés et d’obéir aux autorités établies et désignées par eux.
Le pouvoir dont dispose chaque citoyen de décider de par son vote, à la désignation de ses représentants apparait comme un instrument essentiel de la participation de l’individu au pouvoir. Certes ce droit de vote ou de participation, n’est pas suffisant. Il faut encore que le citoyen soit assuré que toutes les conséquences de son choix, de son vote seront bien tirées, que le pouvoir ne pourra pas s’y soustraire.
Pour prendre une image empruntée au langage sportif, il faut qu’une règle de jeu existe et qu’elle soit respectée. Cette règle de jeu, est celle-là qui organise la société, qui confère à chacun ses droits et lui distribue ses devoirs ; Cette règle de jeu, est celle-là qui permet à chacun d’avoir le droit de demander compte à tout gouvernant de sa gestion de la société Cette règle de jeu, est celle-là qui organise les pouvoirs au sein d’une société.
Cette règle de jeu est si importante que l’article 16 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 aout 1789 affirme que « toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de constitution».

La constitution apparait donc comme étant cette règle de jeu qui organise tout au sein de la société et constitue l’essence même du fondement de toute société d’hommes libres et égaux qui organise la vie de cette société.

On pourrait alors se poser la question de savoir ce qu’est une constitution (I) à quoi sert-elle, quelle est sa finalité ; est-elle si importante et que se passerait-il si elle venait à disparaitre (II).







I- De la notion de Constitution

La simple référence à l’actualité politique telle que la décrivent les journaux, radios ou la télévision permet de l’imaginer « …il serait contraire à la constitution de…. » ; « En application de l’article 35 de la constitution…monsieur X a violé la constitution de par ses agissements… » Alors qu’est-ce qu’une constitution ?

A-Sources et Significations

1- Sources

Le constitutionnalisme, désigne le mouvement qui est apparu au siècle des lumières et qui s’est efforcé d’ailleurs avec succès de substituer aux coutumes existantes souvent vagues et imprécises et qui laissaient de très grandes possibilités d’actions discrétionnaires aux souverains, des constitutions écrites conçues comme devant limiter l’absolutisme et parfois le despotisme des pouvoirs monarchiques.

Les libéraux ont donc demandé que les modes de dévolution et d’exercice du pouvoir politique soient fixés une fois pour toutes par une charte fondamentale servant de règle de jeu. Et en effet, par son existence même, la constitution entendue au sens formel, s’impose à l’arbitraire en ce qu’elle définit un Etat de droit où n’est possible que ce qui est conforme aux règles qu’elle pose. La notion classique de constitution prend son origine dans les doctrines du contrat social présente dès le XVIe siècle et dominantes au XVIIIe siècle qui faisaient remonter l’établissement de la société civile à un pacte social originel.
Dans cette optique, la constitution apparait comme la confirmation ou le renouvellement de ce pacte. C’est aussi pour cette raison qu’historiquement, le constitutionnalisme a joué dans le sens d’une limitation du pouvoir. On peut en prendre pour exemple, les principales constitutions françaises, notamment les grands textes révolutionnaires et en Afrique, la constitution béninoise du 11 décembre 1990.
C’est par cette voie que le peuple a pu faire admettre le principe de sa participation au pouvoir ; qu’ont été posées les règles restreignant la liberté d’action des gouvernants et qu’a été affirmé au profit du citoyen des « droits inaliénables, naturels et sacrés ». La constitution apparait ainsi comme un ensemble de règles qui organisent et limitent l’exercice du pouvoir.

2-Significations

Une constitution est une « règle de jeu » et comme telle, elle répond à deux préoccupations principales : Organiser un « jeu » aussi cohérent que possible et éviter que des contestations, des litiges ne s’élèvent entre les protagonistes. A cet égard, une constitution apparait comme une règle supérieure qui assure la stabilité et la sécurité des rapports politiques.
En tant qu’élément de base du droit constitutionnel, la constitution au sens matériel, c'est-à-dire en fonction de son contenu, est l’ensemble des règles écrites ou coutumières qui déterminent la forme de l’Etat (unitaire ou fédéral). Elle s’entend aussi de toutes règles relatives à la dévolution et à l’exercice du pouvoir qu’elles figurent ou non dans un texte écrit ou coutumier.

Au sens formel ou pour mieux dire organique, la constitution s’entend d’un document relatif aux institutions politiques dont l’élaboration et la modification obéissent à une procédure différente de la procédure législative ordinaire (ex : assemblée constituante majorité qualifiée). Le formalisme que traduit l’expression de constitution rigide, confère aux règles qui en bénéficient une force juridique qui les situe à la première place dans la hiérarchie des règles de droit. Par opposition, une constitution est dite souple quand ne distinguant pas par sa forme des lois ordinaires, elle occupe le même rang qu’elles dans la hiérarchie des règles juridiques et peut être modifiée par elles.

La définition formelle ne présente tout son intérêt que si elle ne se borne pas au caractère écrit mais intéresse aussi l’organe et la procédure car ce n’est qu’a ce moment qu’elle comporte des conséquences juridiques. Le point de vue organique (formel) est beaucoup plus important que le point de vue matériel car il commande la révision.
Par analyse de ces différentes définitions, on peut retenir que la constitution est la norme suprême de l’ordre juridique interne qui organise le bon fonctionnement de l’Etat à travers ses organes en précisant leur fonctionnement, leur mission ; les règles organisant les relations des organes entre eux (séparation des pouvoirs) et les règles régissant les relations entre l’Etat et les particuliers (droits fondamentaux et libertés publiques). Au fond, il faut noter que ces règles réglementent l’attribution, l’exercice et la limitation du pouvoir politique. Ce sont des règles constitutionnelles par nature. La constitution devient alors un texte juridique supérieur à tous les autres, lesquels découlent de lui et en tirent leur validité. Les actes administratifs ne sont valables que si elles sont conforment aux lois et les lois valides que si elles se conforment à la constitution. De même, la constitution devient la norme de référence à laquelle doit se conformer tout agissement d’un organe étatique sous peine d’illégalité car la constitution est une garantie contre l’arbitraire et le bon vouloir du plus fort et son apparition dans un pays qui jusqu’alors en était dépourvu, est par nature, un phénomène démocratique cas du Bénin dans les années 90.


B- De la Constitution Béninoise

Après son indépendance, l’histoire démocratique et politique du Bénin a été marquée par une très grande instabilité due au phénomène de régionalisme, de l’ethnocentrisme, de la préférence accordée à certaines personnes à cause de leur appartenance sociale et politique. Cette crise dans laquelle les droits de l’homme étaient purement et simplement bafoués par le régime du PRPB en son temps va durer jusqu’en 1990 année à laquelle se tiendra la Conférence des forces vives de la nation tenue à Cotonou du 19 au 28 Février 1990 dont les travaux ont abouti à la naissance de la première constitution démocratique (approuvée par référendum) adoptée le 11 Décembre1990.
En faisant une analyse historique (selon les travaux préparatoires), le constituant originaire avait comme objectif, de créer un Etat de droit comme on peut le lire dans le préambule « Nous peuple béninois ….. Affirmons solennellement notre détermination par la présente constitution de créer un Etat de droit et de démocratie pluraliste, dans lequel les droits fondamentaux de l’homme, les libertés publiques, la dignité de la personne humaine et la justice sont garanties, protégés………culturelle que spirituelle »
L’analyse minutieuse et approfondie de la constitution nous permet de voir que dans son Titre II- ‘’des droits et devoirs de la personne humaine’’, le législateur a consacré 33 articles à cette partie. Cela témoigne de la volonté du législateur béninois de garantir à chacun ses droits et devoirs afin d’éviter ainsi tout silence de la loi sur ces derniers.
Les articles 8 à 14 parlent beaucoup plus des droits socio- culturels économiques tels énoncés par le pacte international relatif aux droits économiques sociaux culturels ceci dans le but de favoriser le développement socio culturel du citoyen.
Des articles 15 à 26 se retrouvent beaucoup plus les droits civils et politiques tels que le droit à la vie, le droit à la présomption d’innocence, le droit à la propriété privée, et surtout l’égalité entre l’homme et la femme qui n’est pas encore une réalité malgré les efforts fournis. Une constitution signalons le, retrouve toute sa lettre de noblesse dans un Etat démocratique où chacun est un sujet de droit où la force ne saurait trouver sa place.

Une constitution n’a guère de sens ni de portée dans un régime non démocratique. Cependant, même dans un régime dit démocratique, les règles constitutionnelles ne sont guères respectées ; les libertés publiques sont bafouées, les droits de l’homme ignorés et mis en quarantaine où règne l’arbitraire ou le bon plaisir du prince. On se pose alors la question de savoir à quoi peut servir une règle là où les gouvernants ne reconnaissent aucune limite à leur bon vouloir ? Où bien la constitution est fréquemment violée ou bien mettant le droit en accord avec le fait, toutes ces situations peuvent amener à poser au Bénin, la question de savoir s’il faut brûler la constitution ?









II-De l’importance à la disparition de la constitution Béninoise et des conséquences
Toute constitution qu’elle soit écrite ou coutumière, a une importance qu’il est nécessaire de souligner.

A- De l’importance à sa disparition

1-Importance

La constitution béninoise et le bloc de constitutionnalité constituent des éléments juridiques essentiels dans la garantie des droits de l’homme ; des rapports des institutions entre elles et entre les citoyens.
Dans ce domaine par exemple, la cour constitutionnelle qui aux regards des dispositions de l’article 114 de la constitution, joue un rôle essentiel dans le respect des droits fondamentaux et des libertés publiques par certaines de ces décisions telles que les décisions DCC-95-011 du 02 Mars 1995 et DCC-95-033 du 1er septembre 1995 ou respectivement elle a déclaré inconstitutionnelle la nomination de certains magistrats du siège en violation de l’article 126 alinéa 2 et arbitraire et abusive la détention au-delà des jours prescrits par la loi de citoyens sans être présenté à un magistrat.
En tant que gardienne du respect de la constitution, elle joue un rôle essentiel dans l’enracinement de l’Etat de droit au Bénin par les décisions qu’elle rend.
Cependant aussi importante qu’elle l’est, la constitution peut disparaitre

2-De sa disparition

Classiquement, la fin d’une constitution n’appelle guère de commentaires. Une constitution disparait quand le règne qu’elle organisait prend fin lui-même. Mais la question de savoir s’il faut brûler la constitution revêt plusieurs appréciations.

Le peuple béninois, est seul détenteur de la souveraineté (article 3 al.1) et l’exerce par ses représentants… (art.4). si un citoyen A se lève et brûle sa constitution, il l’a fait en vertu d’un droit subjectif et de la liberté de détruire un bien ou un support écrit de la constitution qu’il a en main. Mais les conséquences juridiques ne seront pas les mêmes s’il revenait à tout le peuple béninois de décider à ce que la constitution soit brûlée ou une minorité de gens ou des militaires y procèdent. Dans ce dernier cas, on se retrouve en présence d’une révolution. La révolution qui est un pur fait, met fin à la légalité constitutionnelle en vigueur pour donner naissance a un nouvel ordre constitutionnel positif. Elle détruit pour reconstruire. L’un des caractères les plus remarquables de la révolution lorsqu’elle réussie est qu’elle apparait comme la négation du principe sous-jacent à toutes les sociétés organisées de la primauté du droit sur le fait. Et lorsque l’ancien ordre est renversé par un coup d’Etat organisé par des activistes souvent des militaires, on se retrouve dans un changement de régime mais dans un contexte très différent (situation du Bénin avant l’avènement de la démocratie en 1990)
Signalons tout de même que la révision constitutionnelle n’est pas à confondre avec la disparition de l’ordre constitutionnel en vigueur.
L’absence d’ordre constitutionnel ouvre alors la porte à la force si rien n’est fait ou si le pouvoir se retrouve dans les mains des personnes qui n’ont aucun sens du respect des droits humains et de la république. Et que se passe t-il quand l’ordre constitutionnel disparait et que la force fait le droit.

B- Des conséquences de la disparition de la constitution
La réponse à une telle situation est simple et claire. Quand la force fait le droit logiquement,

Ø Les grands attaquent les petits
Ø Les forts dépouillent les faibles
Ø La majorité maltraite la minorité
Ø Les rusés trompent les simples
Ø Les nobles méprisent les plébéiens
Ø Les riches dédaignent les pauvres
Ø Les jeunes raillent les vieux et
Ø La justice est au service de ceux qui ont les moyens et non du peule. (Ecole de Lao-Tseu chine 5e siècle av. JC)
On se retrouve alors à l’état brute ou de nature ou c’est la loi du talion qui s’applique « œil pour œil, dents pour dents ». Et dans ce cas, le citoyen gardé en garde à vue de plus de 30 jours, ne verra pas sa cause entendue et voir la cour constitutionnelle déclarée son arrestation arbitraire et abusive DCC-95-034 du 1er septembre 1995.
· Le citoyen qui a été arrêté, ne bénéficiera pas de la présomption d’innocence prévue par l’art.17
· Le citoyen ne pourra plus jouir de sa liberté, voir son droit à la vie et l’intégrité de sa personne physique respectée (art.15)
· Le citoyen sera dépouillé de son bien ou de sa propriété et son domicile sera violé à tout moment ainsi de suite et ainsi de suite.
Brûler la constitution béninoise, c’est :
Ø Dire à ceux qui se sont battus et qui ont perdu la vie pour qu’elle naisse, qu’ils se sont battus pour rien

Ø Tuer l’esprit du constituant originaire qui s’est sacrifié et qui a osé prendre le risque en ces périodes de trouble, de garantir un avenir meilleur à la génération future

Ø Brûler la maison. Et quiconque brûle une maison, accepte de laisser femmes et enfants dehors sous la pluie et le soleil, livrés à eux-mêmes et sans aucune sécurité

Ø Laisser croupir en prison un innocent parce qu’il est faible ou pauvre et laisser en liberté un délinquant parce qu’il est fort ou riche. Car le Bénin sans constitution, devient une terre de criminels, de vautours de corrompus ou la vie est insupportable.

Certes elle peut contenir des dispositions qui ne répondent plus aux réalités politiques du moment et c’est pourquoi elle a prévu les procédures de sa révision.

Pour conclure, j’ai un message. Un message à l’endroit de toutes personnes, tout agent public, ou tout dirigeant peu importe sa place et sa parcelle de pouvoir. Ce message est ceci :

« Sachez que la personne humaine dont les droits fondamentaux sont bafoués sans le moindre scrupule, la vie est pour lui un sort pire que la mort » (Desmond Tutu).

Il n’y a pas pour un homme une pire souffrance et douleur que de ne pas voir et savoir que son droit et sa cause sera entendus par un juge et que justice lui sera rendue quand son droit sera bafoué et lésé.

Sachez aussi que « Celui qui s’habitue à voir son prochain porter les chaines de l’esclavage et sans rien faire pour l’empêcher doit accepter qu’un jour, il puisse les porter lui-même » (Abraham Lincoln).

Ma requête est alors de vous demander de sauver le peu qui restera de notre démocratie et ce peu importe le sacrifice consentir peu importe que vous soyez 100 ; 10 ou seul car pour nous, « la plus tendre et heureuse créature dans le monde, est la personne qui n’a rien à perdre. Inutile d’en avoir ne serait ce que 10 pour changer le monde, un seul suffira ». a vous seul, vous pourrez changer l’histoire du monde, l’histoire de l’Afrique et l’histoire du Bénin en disant ‘’NON ; Il ne faut pas brûler la constitution béninoise ; mais OUI il faut la sauver’’ par tous les moyens et avoir en tête que cela n’arrive pas qu’aux autres et si rien n’est fait à temps, le pire pourrait nous arriver et que deviendraient alors ces femmes et enfants qui sont sans défense en face de ces hommes armés et sans scrupule ?
Il ne faut pas brûler la constitution béninoise